Les séances de massage Shiatsu proposées sur ce site sont des séances de bien-être, à caractère non médical, non sexuel et non religieux. Les séances de shiatsu appartenant à une activité de service relèvent d'une obligation de moyens. Elles sont réalisées par :
Sophie SHIATSU - EI (SIRET : 98120211200018)
4 square Kennedy
42120 LE COTEAU
Confidentialité
Toutes les informations transmises lors de la séance sont strictement confidentielles, conformément au code de déontologie, et utilisées uniquement pour proposer une séance adaptée à vos besoins.
Tarifs et date d'exécution des prestations
Les prix indiqués sur ce site sont des prix nets. La TVA n'est pas applicable, car la société a opté pour le régime de franchise de base de TVA (art. 293 B du CGI). Les prix pourront être revus à la baisse ou à la hausse et le client en sera informé à minima 2 mois à l'avance.
Les séances sont uniquement réalisées sur rendez-vous.
Conditions d'annulation
Toute annulation d'une séance sous moins de 48h entraînera sa facturation. L'annulation devra impérativement se faire par téléphone ou SMS.
Règlement
Les séances doivent être réglées en espèces ou par chèque avec présentation d'une pièce d'identité. La carte bancaire n'est pas acceptée. Un distributeur d'espèces de la Poste se trouve à proximité.
La facturation et le règlement intervient au comptant le jour de la prestation, sauf pour le pack de séances qui sera facturé et réglé à l'issue de la première séance.
Pour les particuliers
En cas de retard de paiement des pénalités de retard de 10% s'appliqueront (taux d’intérêt * montant total de la facture * (nombre de jours de retard/365)).
Pour les entreprises
En cas de retard de paiement une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40€ s'appliquera ainsi que des pénalités de retard de 14.5% (taux d’intérêt * montant total de la facture * (nombre de jours de retard/365)). Les pénalités sont exigibles sans qu'un rappel ne soit nécessaire : l'envoi d'une lettre recommandée n'est pas obligatoire pour déclencher le droit de percevoir des pénalités de retard. Les pénalités courent dès le jour suivant la date de règlement portée sur la facture.
Litiges
En cas de litige sur la prestation, revenir vers moi pour en discuter. Si aucune solution satisfaisante n'est trouvée, il faudra avoir recours à un médiateur ou un conciliateur.
Pour rappel, les séances shiatsu relèvent de l'obligation de moyen, en cas d'insatisfaction sur la prestation, il vous incombera de démontrer une faute dans l'exécution de ma prestation.
A défaut de solution, tout litige devra être réglé, en langue française, dans le tribunal de commerce de proximité, à savoir celui de Roanne.
Assurance RC Pro
Pour nous garantir un maximum de sécurité, j'ai souscrit à une assurance responsabilité civile auprès de :
MAIF (CS90000 - 79038 Niort Cedex 9 - n° sociétaire 7973431M) qui couvre l'activité en France.